MENTIONS LEGALES |
![]() |
![]() |
![]() |
Ce site est édité par l'UDAF 76 (Union Départementale des Associations Familiales de Seine Maritime) BP 30187 76136 Mont Saint Aignan CEDEX France Téléphone : 02.76.51.70.70 Fax : 02.76.51.70.79 Vous pouvez contacter le webmaster en cliquant ici. Directeur de la publication : Mr Arnaud BENESVILLE.
Protection des données personnelles Conformément au droit en vigueur, le site www.udaf76.fr n'a pas fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). En tant que site d'association, le site l'UDAF 76 relève aujourd'hui de la dispense de déclaration n° 7 décidée par la CNIL le 9 mai 2006.
Établissement de liens hypertextes vers le site de l'UDAF 76 et syndication de contenu Tous les liens vers le site de l'UDAF 76 peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de l'UDAF 76 » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le webmaster.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de l'UDAF 76 sont protégés par le droit d'auteur. Ainsi, aucun des documents provenant du site de l'UDAF 76 ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de l'UDAF 76.
DiversCe site est conforme à la législation française, et en aucun cas, L'Udaf76 ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d'autres régions. |